Conditions Générales de Vente des offres et accompagnements Boule de Vie (groupes à distance, en présentiel et expériences éphémères)
Conditions générales de vente des groupes de thérapie en ligne
Mises à jour en date du 24/02/2025
Entre les soussignés :
SASU Boule de Vie
Représentée par son président,
Mme Marion Masha Zabat
60, rue du Docteur Bauer,
93400 Saint-Ouen
SIRET : 85135113000022
Ci-après désignée « THERAPEUTE »,
D’une part,
Et :
L’acheteur, personne physique,
Ci-après désigné « CLIENT »,
Ci-après collectivement désignés « les Parties »,
Il est convenu et arrêté ce qui suit :
1. OBJET DE L’ACCOMPAGNEMENT
Les présentes conditions générales de vente régissent la participation du CLIENT aux groupes de thérapie à distance organisés par le THERAPEUTE.
Ces groupes ont pour objectif de proposer un cadre sécurisant, permettant au CLIENT de déployer sa congruence et d’évoluer dans son cheminement personnel et relationnel.
2. MODALITÉS DES GROUPES
2.1. Engagement initial : Le CLIENT s’engage à participer à un minimum de 12 groupes sur une durée de 6 mois.
Pour la réservation des groupes, une tolérance d’un mois supplémentaire est accordée pour permettre au CLIENT de réserver les groupes restants.
Tant que les 12 groupes sont réservés à l’issue de cette période, le CLIENT peut moduler comme il le souhaite, par exemple, faire 4 groupes un mois et un seul le suivant.
À l’issue des 12 groupes, le CLIENT peut stopper sa participation, ou continuer de participer, sans engagement, en payant chaque groupe à l’unité.
2.2. Tarifs et durée :
Tarif : 480 euros pour 12 groupes (engagement minimum), puis 40 euros par groupe supplémentaire, si le CLIENT souhaite poursuivre le travail thérapeutique à l’issue de la période d’engagement. Le paiement se fait en une à trois fois, sur Podia ou par virement bancaire.
Accès aux groupes supplémentaires : L’accès est conditionné au paiement complet des 12 groupes initiaux.
Le paiement des groupes à l’unité se fait avant le groupe ou, au plus tard, le jour même, par virement bancaire. Le CLIENT indique dans le libellé du virement à quel groupe correspond son paiement (date précise).
Coordonnées bancaires :
IBAN : FR76 1695 8000 0133 4057 5268 076
BIC : QNTOFRP1XXX
Durée : Chaque groupe dure 2 heures.
Plateforme : Les groupes se déroulent en visioconférence sur Zoom.
Responsabilité du CLIENT : Le CLIENT est responsable de tenir le décompte de ses groupes. Le THERAPEUTE n’a pas vocation à effectuer ce travail comptable à sa place.
2.3. Fréquence et horaires :
Quatre à six créneaux différents sont proposés chaque mois par LE THERAPEUTE. Par défaut, ces créneaux sont proposés en semaine uniquement. Des créneaux supplémentaires peuvent toutefois être proposés au gré des disponibilités du THERAPEUTE, sans constituer la norme.
Le CLIENT choisit à quels créneaux il souhaite participer, en s’inscrivant. Il n’a pas à participer à l’intégralité des groupes proposés chaque mois.
Un créneau en soirée (20h à 22h) est proposé chaque mois, généralement le mardi.
Un créneau de mi-journée (12h à 14h) est proposé chaque mois, généralement le jeudi.
Des créneaux supplémentaires peuvent être proposés le vendredi de 10h à 12h ou le mardi de 14h à 16h.
Les horaires peuvent varier d’un mois à l’autre.
Effectif des groupes : Les groupes comptent entre 4 et 15 participants. Les inscriptions sont plafonnées à 15.
Seuil minimal de participants : Chaque groupe nécessite un minimum de 4 participants pour avoir lieu. Si ce seuil n’est pas atteint, le groupe sera annulé par le THERAPEUTE, qui en informera les inscrits par mail au moins 48 heures à l’avance.
2.4. Procédure d’inscription :
L’inscription se fait en ligne via l’agenda Calendly (lien communiqué au CLIENT lors de son engagement).
Le planning des groupes pour le mois suivant est envoyé aux participants au plus tard le 25 du mois en cours.
2.5. Politique d’annulation :
Toute annulation doit être notifiée par mail au moins 72 heures avant l’horaire prévu du groupe.
En cas d’absence non signalée ou signalée hors délai, le groupe sera facturé et décompté, sauf cas de force majeure.
Les annulations pour cause de force majeure doivent être justifiées et seront traitées au cas par cas.
Les groupes non honorés sans notification préalable sont définitivement perdus et non rattrapables.
La force majeure est qualifiée au cas par cas et recouvre par exemple : un accident ou une maladie du CLIENT, entraînant l’incapacité de suivre le groupe en visioconférence ; une catastrophe naturelle ou environnementale sur le lieu de vie du CLIENT ; la maladie grave ou le décès d’un proche du CLIENT ; des problèmes techniques indépendants du CLIENT, tels qu’une coupure Internet prolongée dans la zone géographique (justifiée par le fournisseur) ou une panne généralisée de la plateforme utilisée pour la visioconférence ; la convocation à un tribunal ou une procédure administrative urgente, l’assignation en tant que témoin ou juré (justifiée par un document officiel) ; incidents liés à la sécurité personnelle (tels que cambriolage ou acte de vandalisme au domicile), événement mettant en danger la sécurité du client (évacuation forcée, etc.).
A titre d’exemple, ne constituent pas des cas de force majeure : un oubli ; incidents de gestion du calendrier ou des priorités ; convenances personnelles ; raisons familiales ou sociales courantes ; rendez-vous professionnels survenus après la réservation du groupe ; conditions médicales non urgentes et n’empêchant pas d’assister au groupe ; manque d’engagement (non-envie de participer au groupe, choix de privilégier une autre activité, désengagement du processus thérapeutique)
2.6. Annulation du groupe à l’initiative du THERAPEUTE :
Toute annulation de groupe du fait de l’indisponibilité du THERAPEUTE entraînera le report des groupes non utilisés sur le mois suivant, y compris au-delà des 6 mois initiaux. En d’autres termes, le CLIENT pourra réserver ce groupe ultérieurement, y compris si cela implique qu’il dépasse les 6 mois fixés.
2.7. Obligations du CLIENT :
Le CLIENT s’engage à :
Se connecter à l’heure prévue aux groupes.
S’assurer d’une connexion internet stable pour la bonne participation aux échanges.
Participer dans un environnement calme et respectant la confidentialité des échanges (pas d’autre personne dans la pièce, enregistrement strictement interdit)
3. ACCOMPAGNEMENT COMPLÉMENTAIRE
3.1. Séances individuelles :
Durée : 50 minutes.
Tarif : 75 euros par séance, paiement à la séance.
Modalités : Les séances individuelles peuvent être demandées par le CLIENT à tout moment durant les 6 mois d’engagement. Un suivi régulier peut également être mis en place en parallèle.
Réservation : Les séances se réservent via Calendly ou directement auprès du THERAPEUTE par mail.
Politique d’annulation : Toute séance annulée moins de 7 jours avant la date de consultation sera dûe, sauf cas de force majeure.
3.2. Sessions en binôme :
Format : Une session hybride entre le groupe et l’individuel, avec deux participants et le THERAPEUTE.
Anonymat : Les participants ne connaissent pas l’identité de leur binôme à l’avance ; le hasard désigne les binômes.
Durée : 90 minutes.
Tarif : 60 euros par participant.
Politique d’annulation : Toute session annulée moins de 14 jours avant la date du binôme sera dûe, sauf cas de force majeure.
Désistement : En cas d’annulation d’un participant, le THERAPEUTE proposera un report ou la transformation en séance individuelle, avec une différence de 15 euros à régler si le CLIENT choisit cette option.
4. CADRE ET PROTECTION DES DONNÉES
4.1. Confidentialité :
Les groupes de rencontre thérapeutique ne sont pas enregistrés par le THERAPEUTE.
Il est strictement interdit aux participants d’enregistrer les séances (vidéo ou audio). Toute violation entraînera une exclusion immédiate des groupes, sans remboursement.
Les participants sont soumis à une obligation de confidentialité concernant les identités et les partages des autres membres. Toute violation grave de la confidentialité entraîne une exclusion définitive de tous les espaces thérapeutiques, sans remboursement.
4.2. Protection des données personnelles :
L’adresse mail, ainsi que le prénom et nom, s’il est renseigné, du CLIENT sont enregistrés dans Calendly et utilisés uniquement dans le cadre de l’organisation et du bon fonctionnement des groupes. Aucune donnée ne sera cédée à des tiers.
Les données personnelles sont protégées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le CLIENT dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en s’adressant au THERAPEUTE.
Les outils tiers utilisés (Zoom, Podia, Google Docs, Calendly) appliquent leurs propres politiques de confidentialité. Le CLIENT est invité à consulter ces politiques pour en connaître les détails.
Les données sont conservées pour une durée strictement nécessaire au fonctionnement des services.
4.3. Sécurité des échanges numériques :
Le THERAPEUTE ne peut garantir l’absence totale de failles de sécurité sur les plateformes numériques utilisées. Le CLIENT reconnaît utiliser ces outils en connaissance de cause.
Les échanges thérapeutiques ne sont pas archivés au-delà de la durée nécessaire pour le fonctionnement des groupes.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le THERAPEUTE est tenu à une obligation de moyens et non de résultats.
Le THERAPEUTE ne peut être tenu responsable des éventuelles difficultés techniques liées au réseau ou aux plateformes utilisées (Zoom, Calendly, etc.).
L’accompagnement proposé est à visée thérapeutique, mais ne se substitue en aucun cas à un suivi médical. Le CLIENT est responsable de poursuivre un suivi parallèle avec des professionnels de santé si nécessaire.
6. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par le THERAPEUTE. Toute modification sera notifiée au CLIENT avec un préavis de 15 jours avant son entrée en vigueur.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Droit de rétractation :
Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le CLIENT dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de la conclusion du contrat (validation de l’inscription) pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de coûts, sauf ceux prévus par la loi.
Exclusion du droit de rétractation :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants :
Prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du CLIENT, accompagné de la renonciation expresse à son droit de rétractation.
Contenus numériques fournis immédiatement après l’achat, dès lors que le CLIENT a expressément renoncé à son droit de rétractation.
Modalités d’exercice du droit de rétractation :
Pour exercer son droit de rétractation, le CLIENT doit notifier sa décision au THERAPEUTE avant l’expiration du délai de 14 jours par courrier électronique ou postal. Un modèle de formulaire de rétractation peut être fourni sur demande.
En cas de rétractation dans un délai de 14 jours, 40 euros de frais de dossier sont retenus, ainsi que le montant de l’ensemble des groupes déjà effectués. Le reste de la somme sera remboursée au CLIENT par virement bancaire à la fin du mois en cours.
8. ACCEPTATION DES CONDITIONS
En confirmant son inscription aux groupes, le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans réserve. Toute inscription aux groupes vaut acceptation des présentes CGV.
Mises à jour le 24/02/2025
Entre les soussignés :
SASU Boule de Vie
Représentée par son président,
Mme Marion Masha Zabat
60, rue du Docteur Bauer,
93400 Saint-Ouen
SIRET : 85135113000022
Ci-après désignée «Le thérapeute facilitateur»,
D’une part,
Et :
L’acheteur, personne physique,
Ci-après désigné « participant »,
Il est convenu et arrêté ce qui suit :
1. Objet des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les groupes de rencontre humanistes et expérientiels en présentiel Boule de Vie. Ces conditions générales visent à garantir un cadre clair, sécurisant et respectueux pour tous les participants, tout en permettant au thérapeute facilitateur de maintenir la qualité et la viabilité des groupes.
2. Objet des groupes de rencontre
Les groupes de rencontre humanistes et expérientiels en présentiel Boule de Vie offrent un cadre sécurisant permettant aux participants d’explorer leurs émotions, leurs relations et leurs expériences. Ces groupes favorisent une dynamique collective d’échange, de réflexion et de développement personnel en s’appuyant sur l’approche centrée sur la personne développée par Carl Rogers.
Ces espaces sont particulièrement conçus pour des personnes hautement sensibles ou traversant des difficultés existentielles, pouvant éventuellement engendrer des symptômes tels que comportements compulsifs, addictifs ou obsessionnels. Toutefois, ils ne remplacent pas un suivi médical ou psychiatrique lorsque celui-ci est requis.
3. Horaires, lieux et considérations pratiques
Les groupes du samedi se déroulent de 10h30 à 18h
Les groupes du dimanche se déroulent de 10h à 17h
Une pause déjeuner est proposée de 13h à 14h30 (repas non inclus dans le tarif). D’autres pauses peuvent être proposées par les participants.
Pour les groupes qui durent un week-end entier l’inscription se fait nécessairement pour les deux jours (pas juste l’un ou l’autre)
Le lieu et les modalités d’accès sont communiqués aux participants par mail après inscription
4. Modalités d’inscription, tarif et paiement
L’inscription à un groupe en présentiel est validée uniquement après réception du paiement intégral de la participation. Aucune réservation sans règlement immédiat ne sera prise en compte. Toutefois, pour favoriser l'accès aux groupes, il est possible de régler en plusieurs fois, à condition que le solde soit réglé le jour du groupe.
Pour un règlement en plusieurs fois, contactez bouledevie@gmail.com.
Le nombre de places étant limité, les inscriptions sont enregistrées par ordre de réception des paiements.
Le tarif pour une journée de groupe est de 120 euros, ou 80 euros pour les anciens membres des programmes Boule de Vie, Bulles de Vie, ou pour les membres engagés dans les groupes à distance.
Le tarif pour les groupes de deux jours est de 220 euros, ou 150 euros pour les anciens membres des programmes Boule de Vie, Bulles de Vie, ou pour les membres engagés dans les groupes à distance.
Attention : ne sont pas concernées par le tarif préférentiel les personnes ayant déjà acheté des modules ou expériences isolés. Seules les personnes ayant participé aux programmes à engagement de plusieurs mois sont concernées.
Le paiement peut être effectué par carte bancaire lors de l'inscription (lien de paiement dans le calendrier) ou par virement bancaire. Voici les coordonnées bancaires de Boule de Vie :
Titulaire du compte : Boule de Vie
IBAN : FR76 1695 8000 0133 4057 5268 076
BIC : QNTOFRP1XXX
Banque : Qonto
Toute inscription est définitive et soumise aux conditions d’annulation précisées ci-dessous.
5. Conditions d’annulation et de remboursement
Non-reportabilité : La participation au groupe n'est pas reportable à une date ultérieure, sauf cas de force majeure.
Annulation par le participant :
En cas de force majeure, le montant payé sera remboursé intégralement au participant
Dans les autres cas :
Si l’annulation intervient au moins 20 jours avant la date du groupe, le participant sera remboursé à hauteur de 50 % du tarif du groupe.
Si l'annulation intervient moins de 20 jours avant la date du groupe, aucun remboursement ne sera effectué, sauf cas de force majeure.
Toute demande de remboursement doit être formulée par mail à bouledevie@gmail.com, en expliquant la raison de l’annulation.
Force majeure : elles est estimée au cas par cas. Mais de manière générale, constituent par exemple des cas de force majeure :
Un décès dans l'entourage immédiat du participant
Une maladie grave et/ou contagieuse.
Une grève des transports nationale empêchant tout déplacement.
Un accident entraînant une incapacité de se déplacer.
Ne constituent pas des cas de force majeure :
Une non-envie de venir au groupe.
Les modifications d'agenda pour convenances personnelles (décision de privilégier une autre activité, rendez-vous pris ailleurs)
Les raisons professionnelles
Cette politique d’annulation ferme vise à éviter les annulations de dernière minute intempestives qui pourraient compromettre la tenue du groupe.
En cas d’interruption volontaire de participation au groupe en cours de session (ex. : départ anticipé), aucun remboursement ou compensation ne sera accordé. Toute interruption involontaire (ex. : urgence médicale) sera évaluée au cas par cas par le thérapeute facilitateur, sans garantie de remboursement.
6. Cadre et obligations du participant
Les participants s'engagent à informer le thérapeute facilitateur de toute information personnelle ou contextuelle susceptible d'affecter le fonctionnement ou la dynamique du groupe, que ce soit sur le plan émotionnel, physique ou relationnel.
Le participant doit veiller à participer dans un état physique et mental compatible avec la dynamique du groupe, en respectant les autres participants et les consignes données par le thérapeute facilitateur.
Il est interdit de dégrader les lieux, le matériel présent ou de pratiquer la violence physique sur les autres membres présents ou sur soi-même.
7. Confidentialité
Toutes les discussions et partages au sein du groupe sont strictement confidentiels. Les participants s’engagent à ne pas divulguer les propos ou les identités des autres membres en dehors du cadre du groupe. A ce titre, il est strictement interdit d’enregistrer, sous quelque forme que ce soit (audio, vidéo ou autres), les sessions du groupe sans l’autorisation préalable et écrite du thérapeute facilitateur. Toute violation entraînera des poursuites conformément à la législation en vigueur.
8. Modification ou annulation par le thérapeute facilitateur
En cas d'annulation du groupe par le thérapeute facilitateur (ex. : nombre insuffisant de participants, imprévu majeur), l’intégralité des sommes versées sera remboursée, sans possibilité de compensation supplémentaire.
9. Protection des données
Les informations personnelles recueillies lors de l’inscription sont utilisées exclusivement pour la gestion des groupes et en conformité avec le RGPD.
10. Responsabilité
Le thérapeute facilitateur s’engage à fournir un cadre sécurisant et respectueux, mais ne garantit aucun résultat thérapeutique spécifique. La participation au groupe relève de la responsabilité personnelle de chaque participant. Le thérapeute facilitateur ne pourra en aucun cas être tenue responsable des conséquences psychologiques, émotionnelles ou physiques découlant de la participation au groupe. Chaque participant demeure entièrement responsable de ses choix, actions et décisions pendant et après les sessions.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à tenter une médiation avant toute procédure judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Boule de Vie.
Le thérapeute facilitateur s’engage à fournir un cadre sécurisant et respectueux, mais ne garantit aucun résultat thérapeutique spécifique. La participation au groupe relève de la responsabilité personnelle de chaque participant. Le thérapeute facilitateur ne pourra en aucun cas être tenue responsable des conséquences psychologiques, émotionnelles ou physiques découlant de la participation au groupe. Chaque participant demeure entièrement responsable de ses choix, actions et décisions pendant et après les sessions.
1. OBJET
Les présentes conditions générales de vente régissent l’accès et la participation aux Expériences Éphémères proposées par Boule de Vie, représentée par sa présidente, Mme Marion Masha Zabat.
Les Expériences Éphémères sont des programmes interactifs en ligne, à durée déterminée, diffusés sur le réseau social Telegram. Elles consistent en un partage progressif de messages audio autour d’un thème défini, avec une interaction directe entre le THERAPEUTE et les PARTICIPANTS, qui contribuent à l’évolution du contenu.
L’achat d’une Expérience Éphémère implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
2. MODALITÉS DE L’EXPÉRIENCE
Chaque Expérience Éphémère a une durée définie et un nombre minimum d’audios précisés sur la page de vente de chaque offre sur Podia.
Les expériences sont interactives : les retours, partages et questions des PARTICIPANTS influencent la création et l’adaptation des audios diffusés.
Les Expériences Éphémères se tiennent exclusivement sur Telegram. Le lien d’accès est communiqué après validation de l’inscription.
Les audios partagés dans le groupe Telegram sont tous disponibles en replay sur la plate-forme Podia, à l’issue de l’expérience, à l’exception des audios de réponse directe aux questions posées par les participants.
L’accès au groupe est clôturé à la fin de la période prévue, sauf indication contraire.
3. TARIF ET PAIEMENT
Tarif standard : 120 euros
Des tarifs réduits peuvent en revanche être fixés
Des offres promotionnelles peuvent être proposées au lancement de l’expérience, selon des paliers de temps définis ou des offres spécifiques pour les participants à d’autres espaces (groupes ou expériences passées).
Le paiement s’effectue en ligne, via Podia ou tout autre moyen précisé lors de l’inscription.
Aucun accès ne sera accordé avant la validation du paiement.
4. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat et accessibles en ligne.
En validant son inscription, le PARTICIPANT reconnaît expressément qu’il renonce à son droit de rétractation une fois l’expérience commencée.
5. RESPONSABILITÉS DU PARTICIPANT
Le PARTICIPANT s’engage à :
Ne pas partager, diffuser ou reproduire les contenus audio ou écrits de l’expérience sous quelque forme que ce soit.
Respecter la confidentialité et les échanges du groupe Telegram.
Utiliser un compte Telegram fonctionnel pour accéder à l’expérience.
Le non-respect des obligations de confidentialité pourra entraîner une exclusion immédiate du groupe, sans remboursement.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le THERAPEUTE est tenu à une obligation de moyens, et non de résultat. L’impact personnel de l’expérience dépend de l’engagement et de la participation active du PARTICIPANT.
Le THERAPEUTE ne peut être tenu responsable des interruptions ou restrictions d’accès liées à Telegram ou à un problème technique indépendant de sa volonté.
Aucun remboursement ne sera accordé pour des problèmes de connexion, d’équipement ou d’incompatibilité technique du côté du PARTICIPANT.
7. MODIFICATION DES CONDITIONS
Boule de Vie se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Toute modification sera applicable aux nouvelles inscriptions, sans effet rétroactif.
8. ACCEPTATION DES CONDITIONS
L’achat d’une Expérience Éphémère vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, sans possibilité de recours en cas de non-participation ou d’abandon en cours d’expérience.